Conditions D'utilisation Du Site www.PROMO-PLUS-SERVICES.COM
Vous êtes actuellement connecté au site internet www.promo-plus-services.com
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Informations de l'éditeur
Ce site est édité par la société Promo-Plus-services SARL
Siège Social : 33 Rue des mésanges,
67350-PFAFFENHOFFEN.
Tel 03 88 07 62 66 Fax 03 88 90 03 87
Toute reproduction est interdite sans l'autorisation du service juridique de promo plus services
Promo Plus Services SARL au capital de 8000 € RCS DE SAVERNE
N° de siret 487 917 577 000 16
Code APE 744A
Informatique et Libertés
Conformément à l'article 34 de la loi "informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'acces, adressez vous à :
Promo Plus Services SARL
33, rue des mésanges
67350-PFAFFENHOFFEN.
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Pour plus d'informations sur la loi "informatique et libertés", vous pouvez consulter le site de la CNIL
Responsabilités
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
PROMO PLUS SERVICES,ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité, relative à l'utilisation de ces informations.
PROMO PLUS SERVICES n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
PROMO PLUS SERVICES réserve le droit de modifier à tout moment les données présentes notamment en actualisant ce site.
PROMO PLUS SERVICES ne pourra etre responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilite civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Liens hypertexte
Les sites extérieurs à PROMO PLUS SERVICES ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de PROMO PLUS SERVICES qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
IMPORTANT :
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le reseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
PROMO PLUS SERVICES A VOTRE SERVICE
|
Mentions Legales
